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R015 - Recommandation (no 15) sur l'enseignement technique (agriculture), 1921

[Instrument retiré - Par décision de la Conférence internationale du Travail à sa 90e session (2002)]

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Préambule

La Conférence générale de l'Organisation internationale du Travail,

Convoquée à Genève par le Conseil d'administration du Bureau international du Travail, et s'y étant réunie le 25 octobre 1921, en sa troisième session;

Après avoir décidé d'adopter diverses propositions relatives au développement de l'enseignement technique agricole, question comprise dans le quatrième point de l'ordre du jour de la session;

Après avoir décidé que ces propositions prendraient la forme d'une recommandation,

adopte la recommandation ci-après, qui sera dénommée Recommandation sur l'enseignement technique (agriculture), 1921, à soumettre à l'examen des Membres de l'Organisation internationale du Travail, en vue de lui faire porter effet sous forme de loi nationale ou autrement, conformément aux dispositions de la Constitution de l'Organisation internationale du Travail:

La Conférence générale de l'Organisation internationale du Travail recommande:

I

Que chaque Membre de l'Organisation internationale du Travail s'efforce de développer l'enseignement professionnel agricole et de metre en particulier les salariés agricoles en mesure de bénéficier de cet enseignement dans les mêmes conditions que toutes autres personnes employées dans l'agriculture.

II

Que chaque Membre de l'Organisation internationale du Travail envoie au Bureau international du Travail un rapport périodique, contenant des renseignements aussi complets que possible sur l'application des lois, sur les dépenses faites et sur les initiatives prises en faveur du développement de l'enseignement professionnel agricole.

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