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Commentaires adoptés par la Commission d'experts: Solomon Islands

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Adopté par la commission d'experts 2024

ConventionCommentaires
C108Demande directe 2024

Adopté par la commission d'experts 2023

ConventionCommentaires
C014Demande directe 2023 Rapport reçu le 04/09/2024 – En cours d’examen
C029Demande directe 2023 Rapport reçu le 04/09/2024 – En cours d’examen
C042Demande directe 2023 Rapport reçu le 04/09/2024 – En cours d’examen
C081Observation 2023 Rapport reçu le 04/09/2024 – En cours d’examen
C081Demande directe 2023 Rapport reçu le 04/09/2024 – En cours d’examen
C095Demande directe 2023 Rapport reçu le 04/09/2024 – En cours d’examen
C100Demande directe 2023 Rapport reçu le 04/09/2024 – En cours d’examen
C105Demande directe 2023 Rapport reçu le 04/09/2024 – En cours d’examen
C111Demande directe 2023 Rapport reçu le 04/09/2024 – En cours d’examen
C138Demande directe 2023 Rapport reçu le 04/09/2024 – En cours d’examen
C182Demande directe 2023 Rapport reçu le 04/09/2024 – En cours d’examen
C182Observation 2023 Rapport reçu le 04/09/2024 – En cours d’examen

Adopté par la commission d'experts 2022

ConventionCommentaires
C011Demande directe 2022
C087Demande directe 2022
C098Observation 2022
C182Demande directe 2022 Rapport reçu le 04/09/2024 – En cours d’examen
C182Observation 2022 Rapport reçu le 04/09/2024 – En cours d’examen

Adopté par la commission d'experts 2021

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C029Demande directe 2021 Rapport reçu le 04/09/2024 – En cours d’examen
C042Demande directe 2021 Rapport reçu le 04/09/2024 – En cours d’examen
C105Demande directe 2021 Rapport reçu le 04/09/2024 – En cours d’examen
C138Demande directe 2021 Rapport reçu le 04/09/2024 – En cours d’examen
C182Demande directe 2021 Rapport reçu le 04/09/2024 – En cours d’examen
C182Observation 2021 Rapport reçu le 04/09/2024 – En cours d’examen

Adopté par la commission d'experts 2020

ConventionCommentaires
C098Demande directe 2020

Adopté par la commission d'experts 2019

ConventionCommentaires
C026Réponses reçues aux questions soulevées dans une demande directe qui ne donnent pas lieu à d’autres commentaires 2019
C029Demande directe 2019 Rapport reçu le 04/09/2024 – En cours d’examen
C042Demande directe 2019 Rapport reçu le 04/09/2024 – En cours d’examen
C095Demande directe 2019 Rapport reçu le 04/09/2024 – En cours d’examen
C098Demande directe 2019
C105Demande directe 2019 Rapport reçu le 04/09/2024 – En cours d’examen
C138Demande directe 2019 Rapport reçu le 04/09/2024 – En cours d’examen
C182Demande directe 2019 Rapport reçu le 04/09/2024 – En cours d’examen
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